Marque enregistrée - Marque en vigueur

PERSIAN APPLE
DELFICA

Numéro de dépôt :
4357068
Date de dépôt :
25/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2027
PERSIAN APPLE de DELFICA

Présentation de la marque PERSIAN APPLE

Déposée par voie électronique le 25 avril 2017 par DELFICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PERSIAN APPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est DELFICA domicilié(e) 9 Rue Ettore Bugatti - 67201 - ECKBOLSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELFICA SAS, Walter REI domicilié(e) 10 RUE Jean Monnet - 67201 - ECKBOLSHEIM - France.

La marque PERSIAN APPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERSIAN APPLE arrivera à expiration en date du 25 avril 2027.

DELFICA a également déposé les autres marques suivantes : RED VELVET FLAVOR HIT , LE FRENCH GOURMAND FLAVOR HIT LE FRENCH GOURMAND , MANGAYA , CANDY CHIC FLAVOR HIT , KRYPTON , PURPLE HAZE FLAVOR HIT PURPLE HAZE , Rubellit FLAVOR HIT Rubellit , Salvia Elegans FLAVOR HIT Salvia Elegans , RIO GRANDE FLAVOR HIT RIO GRANDE , ASTRO-V


DELFICA - 9 Rue Ettore Bugatti - 67201 - ECKBOLSHEIM - France


DELFICA SAS, Walter REI - 10 RUE Jean Monnet - 67201 - ECKBOLSHEIM - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Articles pour fumeurs, à savoir : arômes ; liquides ; e-liquides ; extraits ; aromatiques ; succédanés du tabac ; cigarettes électroniques, cigares électroniques, pipes électroniques, chichas électroniques ; liquides et e-liquides pour dispositifs électroniques d'inhalation, cigarettes électroniques, cigares électroniques, pipes électroniques, chichas électroniques ; arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des dispositifs électroniques d'inhalation, cigarettes électroniques, cigares électroniques, pipes électroniques, chichas électroniques ; dispositifs électroniques d'inhalation, cigarettes électroniques, vaporisateurs personnels électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, chichas électroniques, et arômes et solutions pour ceux-ci ; inhalateurs fumée ; cartouches, recharges et ampoules aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos, de pipes ou de chichas ; dispositifs électroniques pour fumeurs servant de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos, de pipes ou de chichas ; arômes ou additifs pour les cartouches, recharges et ampoules de dispositifs électroniques d'inhalation, de cigarettes électroniques, de cigares électroniques, de cigarillos électroniques, de pipes électroniques ou de chichas électroniques ; clearomiseurs, atomiseurs et cartomiseurs pour dispositifs électroniques d'inhalation, cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, chichas électroniques ; tous les produits précités étant à usage médical ; arômes ou additifs pour les cartouches de cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques ; cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés du tabac non à usage médical ; dispositifs électroniques pour fumeurs servant de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés du tabac non à usage médical ; cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques ou pipes électroniques contenant des succédanés du tabac non à usage médical ; cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical ; produits du tabac ; succédanés du tabac ; arômes, autres qu'huiles essentielles, pour tabacs ; dispositifs d'inhalation, dispositifs électroniques d'inhalation, cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, chichas électroniques ; dispositifs d'inhalation, dispositifs électroniques d'inhalation, cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, chichas électroniques ; dispositifs d'inhalation, cigarettes, cigares, cigarillos, pipes, chichas contenant des succédanés du tabac ; dispositifs d'inhalation, cigarettes, cigares, cigarillos, pipes, chichas sans tabac ; liquides et e-liquides pour dispositifs électroniques d'inhalation, cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, chichas électroniques ; arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des ; dispositifs électroniques d'inhalation, cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, chichas électroniques ; dispositifs électroniques d'inhalation, cigarettes électroniques, vaporisateurs personnels électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, chichas électroniques, et arômes et solutions pour ceux-ci ; inhalateurs utilisés comme substituts de cigarettes, de cigares, de cigarillos, de pipes ou de chichas ; tubes vaporisateurs pour cigarettes sans fumée ; cartouches, recharges et ampoules aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos, de pipes ou de chichas.