Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLEAR-A
DELFICA

Numéro de dépôt :
4431252
Date de dépôt :
22/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2028
CLEAR-A de DELFICA

Présentation de la marque CLEAR-A

Déposée par voie électronique le 22 février 2018 par DELFICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLEAR-A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est DELFICA domicilié(e) 9 Rue Ettore Bugatti - 67201 - ECKBOLSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELFICA, Monsieur Walter REI domicilié(e) 9 Rue Ettore Bugatti - 67201 - ECKBOLSHEIM - France.

La marque CLEAR-A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4431252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAR-A arrivera à expiration en date du 22 février 2028.

DELFICA a également déposé les autres marques suivantes : RED VELVET FLAVOR HIT , LE FRENCH GOURMAND FLAVOR HIT LE FRENCH GOURMAND , MANGAYA , PERSIAN APPLE , CANDY CHIC FLAVOR HIT , KRYPTON , PURPLE HAZE FLAVOR HIT PURPLE HAZE , Rubellit FLAVOR HIT Rubellit , Salvia Elegans FLAVOR HIT Salvia Elegans , RIO GRANDE FLAVOR HIT RIO GRANDE


DELFICA - 9 Rue Ettore Bugatti - 67201 - ECKBOLSHEIM - France


DELFICA, Monsieur Walter REI - 9 Rue Ettore Bugatti - 67201 - ECKBOLSHEIM - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Articles pour fumeurs, à savoir : arômes ; liquides ; e-liquides ; extraits aromatiques ; succédanés du tabac ; cigarettes électroniques, cigares électroniques, pipes électroniques, chichas électroniques ; liquides et e-liquides pour dispositifs électroniques d'inhalation, cigarettes électroniques.