Déposée le 10 août 1995 par la société DELETOILLE PATRICK MICHEL MARIUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PATRICK DELETOILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-37 du 15 septembre 1995.
Le déposant est la société DELETOILLE PATRICK MICHEL MARIUS domicilié(e) 2 RUE DE LA FOSSE PAROT, 94520 MANDRES LES ROSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 941 376 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELETOILLE PATRICK - France.
La marque PATRICK DELETOILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRICK DELETOILLE est expirée depuis le 10 août 2005.
DELETOILLE PATRICK MICHEL MARIUS a également déposé les autres marques suivantes : VINOCUB
DELETOILLE PATRICK MICHEL MARIUS - 2 RUE DE LA FOSSE PAROT, 94520 MANDRES LES ROSES - France - SIREN 332941376
DELETOILLE PATRICK - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34
Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37
Vin Conditionnement Livraison de marchandise Distribution (livraison) Tonnelier non métallique Bar Restaurant
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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