Déposée le 27 avril 1998 par DELESTRE HENRI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MonCE »
Le déposant est DELESTRE HENRI domicilié(e) 34, Rue Charles Debarge,62440 HARNES (dossier no 2371482) - 62440 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELESTRE HENRI domicilié(e) 34, Rue Charles Debarge,62440 HARNES (dossier no 2371482) - 62440 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MonCE est expirée depuis le 27 avril 2018.
DELESTRE HENRI - 34, Rue Charles Debarge,62440 HARNES (dossier no 2371482) - 62440 - France
DELESTRE HENRI - 34, Rue Charles Debarge,62440 HARNES (dossier no 2371482) - 62440 - France
Renouvellement sans limitation le 25 avril 2008 n°2371482 - Publication au BOPI 2008-04-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42
Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24
. progiciels pour les comités d'entreprise . programme pour le CE comité d'entreprise . éducation formation, CE comité d'entreprise.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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