Déposée le 4 mai 1995 par DELESALLE Francis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RUBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-24 du 16 juin 1995.
Le déposant est DELESALLE Francis, Nicolas, Marie-Joseph, domicilié(e) 85 rue de Croix, 59510 Hem - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Delesalle Francis - France.
La marque RUBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570692.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELESALLE Francis, Nicolas, Marie-Joseph - 85 rue de Croix, 59510 Hem - France
Monsieur Delesalle Francis - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-07
Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24
Produits vétérinaires Produits en matière plastique mi-ouvré à savoir sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage; caoutchouc durci Cuir et imitation cuir Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) Jouets Produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir couchettes et nids pour animaux d'intérieur; coussins; corbeille non métallique; récipients d'emballage en matière plastique vannerie; rotin; mangeoires, abreuvoirs, baignoires pour animaux d'intérieur; laisses extensibles pour animaux d'intérieur; pelle à litière; chatière; plaques de garde, brosses, produits de toilettage pour animaux d'intérieur; aquarium, vivarium, sujet de décoration, épuisette, filtre, tuyaux, lave glace, racloir, pondoir, pompe, robinets et raccords pour animaux d'intérieur; échelles en matières plastiques; écuelles pour animaux d'intérieur
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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