Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEMLINE
DELESALLE Françis, Nicolas, Marie-Joseph

Numéro de dépôt :
96605764
Date de dépôt :
08/01/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/2006

Présentation de la marque HEMLINE

Déposée le 8 janvier 1996 par DELESALLE Françis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HEMLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est DELESALLE Françis, Nicolas, Marie-Joseph, domicilié(e) 85 rue de Croix, 59510 Hem - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Delesalle Françis - France.

La marque HEMLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605764.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEMLINE est expirée depuis le 8 janvier 2006.

DELESALLE Françis a également déposé les autres marques suivantes : PLAISIR DU PECHEUR PECH'TOUT , POUR CHATS POUR CHIENS CA-DO , RUBY , BONOSS LE PLAISIR DES ANIMAUX


DELESALLE Françis, Nicolas, Marie-Joseph - 85 rue de Croix, 59510 Hem - France


Monsieur Delesalle Françis - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Matières textiles fibreuses brutes Fils à usage textile Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir canevas pour la tapisserie et la broderie, matières filtrantes, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, textiles non tissés.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.