Monsieur DELESALLE Bernard Madame GUYOMARD Dominique
Numéro de dépôt :
3591348
Date de dépôt :
28/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2018
Présentation de la marque E.I.B
Déposée le 28 juillet 2008 par monsieur DELESALLE Bernard et madame GUYOMARD Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « E.I.B »
Les déposants sont monsieur DELESALLE Bernard domicilié(e) 22 rue Jean Mermoz,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France et madame GUYOMARD Dominique domicilié(e) 46 rue Laborde,75008 PARIS - 75008 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS Jean-Marc LEONELLI Avocat à la Cour domicilié(e) 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur DELESALLE Bernard - 22 rue Jean Mermoz,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France
Madame GUYOMARD Dominique - 46 rue Laborde,75008 PARIS - 75008 - France
DS AVOCATS Jean-Marc LEONELLI Avocat à la Cour - 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-01
Inscription le 27 novembre 2008 - retrait partiel n°485944 - Publication au BOPI 2008-11-27
Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36
Inscription le 9 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579139 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-09
Livres, revues, magazines, journaux, périodiques ; imprimés, papier, carton pour la papeterie ou l'imprimerie ; boîtes en papier ou en carton, cartons, sacs, sachets, pochettes en papier ou en carton pour l'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; écriteaux en papier ou en carton ; affiches, photographies, images ; albums, blocs, cahiers, registres (livres), carnets, dossiers, papier à lettres, répertoires, classeurs ; instruments d'écriture, stylos, stylos-bille, stylos-mine, stylos-feutres, crayons, plumes, gommes ; sous-main ; sacs, sachets, feuilles et films en matière plastique pour l'emballage ; papier d'emballage pour la couverture des livres et cahiers ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; articles de bureaux (à l'exception des meubles) tous les produits précités sont non applicables pour l'automatisation des habitations et bâtiments et pour les appareils de contrôle du bâtiment.
Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs, transmission d'informations contenues dans des banques de données, services de téléconférences, services de fourniture de forums de discussion sur Internet ; tous les services précités sont non applicables pour l'automatisation des habitations et bâtiments et pour les appareils de contrôle du bâtiment.
Education, formation, divertissement, services d'enseignement et de formation, enseignement par correspondance, activités sportives et culturelles, publication de livres, de revues, publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, prêts de livres, rédaction de textes autres que publicitaires, organisation et conduite de compétitions sportives, de colloques, de conférences, d'ateliers de formation, de séminaires, de congrès, de symposiums, organisation de concours (éducation et divertissement), orgànisation d'éxpositions à but culturels ou éducatifs, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation), informations en matière d'éducation, services de traduction, épreuves pédagogiques ; tous les produits précités sont non applicables pour l'automatisation des habitations et bâtiments et pour les appareils de contrôle du bâtiment.
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