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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELERUE
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PITCHOUNETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PITCHOUNETS
DELERUE (SA)

Numéro de dépôt :
92439465
Date de dépôt :
20/10/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2002

Présentation de la marque PITCHOUNETS

Déposée le 20 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) DELERUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PITCHOUNETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELERUE domicilié(e) Quartier de Caphan, 13310 Saint Martin de Crau - France et immatriculée sous le numéro RCS 637 380 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque PITCHOUNETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PITCHOUNETS est expirée depuis le 20 octobre 2002.

DELERUE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESCANDIHADO , SOYANCE


DELERUE (SA) - Quartier de Caphan, 13310 Saint Martin de Crau - France - SIREN 637380213


CABINET ROMAN - France


Inscription le 23 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239031 - Publication au BOPI 1997-06-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

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