Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESCANDIHADO
DELERUE (SA)

Numéro de dépôt :
94512014
Date de dépôt :
15/03/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2004

Présentation de la marque L'ESCANDIHADO

Déposée le 15 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) DELERUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ESCANDIHADO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELERUE domicilié(e) Quartier Caphan, Route de Maussane les Baux, 13551 SAINT MARTIN DE CRAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 637 380 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque L'ESCANDIHADO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESCANDIHADO est expirée depuis le 15 mars 2004.

DELERUE a également déposé les autres marques suivantes : PITCHOUNETS , SOYANCE


DELERUE (SA) - Quartier Caphan, Route de Maussane les Baux, 13551 SAINT MARTIN DE CRAU - France - SIREN 637380213


CABINET ROMAN - France


Inscription le 23 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239031 - Publication au BOPI 1997-06-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

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