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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELEPLANQUE ET COMPAGNIE
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SELVA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SELVA
DELEPLANQUE ET COMPAGNIE - société anonyme

Numéro de dépôt :
92410311
Date de dépôt :
13/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2012

Présentation de la marque SELVA

Déposée le 13 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) DELEPLANQUE ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELEPLANQUE ET COMPAGNIE domicilié(e) 35 bis, rue des Canus, 78600 MAISONS LAFFITTE (dossier no 2206949) - France et immatriculée sous le numéro RCS 589 800 663 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A domicilié(e) (dossier no 2206949) - France.

La marque SELVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELVA est expirée depuis le 13 mars 2012.

DELEPLANQUE ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : C.P.L. , BINEK , AMINOLIC , FASENBIO , VINAPLUS , NEUTRAL , DELEPLANQUE & CIE DISTRIBUTION FR.STRUBE OBTENTION , NUTRIO , PRAIRILIS , LE BETTERAVIER DE L ANNEE


DELEPLANQUE ET COMPAGNIE - société anonyme - 35 bis, rue des Canus, 78600 MAISONS LAFFITTE (dossier no 2206949) - France - SIREN 589800663


APPLIMA S.A - (dossier no 2206949) - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2000 n°2206949 - Publication au BOPI 2000-10-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

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