Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BETTERAVIER DE L ANNEE
DELEPLANQUE ET COMPAGNIE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4136298
Date de dépôt :
24/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2024
LE BETTERAVIER DE L ANNEE de DELEPLANQUE ET COMPAGNIE

Présentation de la marque LE BETTERAVIER DE L ANNEE

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2014 par la Société Anonyme (SA) DELEPLANQUE ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BETTERAVIER DE L ANNEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELEPLANQUE ET COMPAGNIE domicilié(e) 35bis rue des Canus - 78600 - MAISONS-LAFFITTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 589 800 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque LE BETTERAVIER DE L ANNEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136298.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BETTERAVIER DE L ANNEE arrivera à expiration en date du 24 novembre 2024.

DELEPLANQUE ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : C.P.L. , BINEK , AMINOLIC , FASENBIO , VINAPLUS , NEUTRAL , DELEPLANQUE & CIE DISTRIBUTION FR.STRUBE OBTENTION , NUTRIO , SELVA , PRAIRILIS


DELEPLANQUE ET COMPAGNIE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 35bis rue des Canus - 78600 - MAISONS-LAFFITTE - France - SIREN 589800663


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton ; imprimés, journaux, agendas, affiches, livres, manuels, brochures promotionnelles, brochures, brochures publicitaires, publications, magazines, revues, périodiques, catalogues, prospectus, prospectus publicitaires, albums, atlas ; serviettes à savoir serviettes de table en papier, mouchoirs en papier, peintures (tableaux) et gravures, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier, pellicules en matière plastique pour l'emballage, boîtes en carton ou en papier, enseignes en papier ou en carton, écussons (cachets en papier), étiquettes non en tissu, fanions (en papier), cartes postales, dessins, gravures, images, matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres), articles de papeterie, cahiers, bloc-notes, carnets, stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, crayons d'ardoise, taille-crayons, trousses, agrafeuses, agrafes, classeurs, chemises pour documents, fournitures pour écrire, plume à écrire, autocollants et décalcomanies, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; fournitures pour le dessin ; articles en papier, en carton à savoir calendriers, agendas, affiches, posters ; cartes de fidélité en papier ou en carton ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Service d'organisation d'opérations promotionnelles liées aux jeux, aux loteries, aux paris, aux concours ; vente au détail de ticket ou bulletin de jeux, de concours, de loteries, de paris. Affichage. Diffusion d'annonces publicitaires. Courrier publicitaire. Démonstration de produits. Diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés et échantillons. Mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, traitement de textes ; transcription de communications. Organisation d'évènements, d'expositions, et de foires à buts commerciaux ou de publicité. Recueil et systématisation de données dans un fichier central. Gestion de fichiers informatiques. Promotion des ventes pour des tiers. Publication de textes publicitaires. Publicité en ligne sur un réseau informatique, par Internet. Publicité par correspondance, par affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de produits, par décoration de vitrines ; publicités radiophoniques, télévisées, photographiques, cinématographiques. Relations publiques, recherche de marché, recherche pour affaires. Recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Services de revues de presse. Informations statistiques. Services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Traitement de fichiers d'adresses, renseignements d'affaires, maîtrise d'oeuvres d'opérations de publipostage. Locations d'espaces publicitaires et location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; location de panneaux d'affichage. Services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; vente aux enchères ; agences d'import-export ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; réalisation de programmes multimédia publicitaires ; services de marketing ; études marketing ; exploitation d'une banque de données administratives ; gestion administrative de lieux d'expositions ; compilation de renseignements ; remise de prix dans un but commercial ou de publicité ;

Télécommunications. Communications téléphoniques, radio téléphoniques et radiophoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie téléphonique et télématique, télévisuelle et numérique ; transmission de messages et d'informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques, téléphoniques télévisuelles, numériques et par le réseau Internet ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique ; fourniture de temps d'accès à un serveur informatique ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images y compris par voie télévisuelle et numérique ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo diffusés et téléchargeables via des réseaux de communications électroniques ; transmission d'informations contenues dans des logiciels téléchargeables à partir d'un réseau global d'ordinateurs (Internet) ; télécommunications multimédia ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Transmission par satellite ; diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; diffusion de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques, de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services de télécommunication accessibles par codes d'accès ou par terminaux ; services de téléchargement de données numériques ; fourniture d'accès à des bases de données électroniques, informatiques et en ligne ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et au réseau Internet ; services de fournisseurs de services d'application, à savoir téléchargement d'applications informatiques, téléchargement d'applications pour téléphones mobiles et tablettes électroniques, téléchargement de logiciels ; communications par le biais d'appareils de jeux vidéo ; diffusion et transmission de télévision interactive, jeux interactifs ; services de transfert (transmission) et téléchargement de codes pour la programmation de commandes à distance à partir d'une base de données informatiques ; agence de presse et d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ou de visioconférences ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) ; diffusion de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services d'enseignement. Organisation d'expositions, de conférences et de foires à buts culturels et éducatifs. Organisation et conduite de colloques, d'évènements, de concours, de séminaires, de stages, de cours, de conférences, de forums, de congrès, d'évènements sportifs ou culturels, d'ateliers de formation à buts culturels et éducatif (éducation ou divertissement) ; organisation de cérémonies de remise de prix ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Enseignement par correspondance, cours par correspondance ; organisation de campagnes d'informations à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives. Exploitation de publications électroniques en lignes (non téléchargeables). Edition et publication de livres, de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, d'agendas, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires), de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Prêts de livres et autres publications ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; production et montage de programmes d'informations, de programmes cinématographiques, radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; formation pratique (démonstration) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; location de livres, vidéothèques, ludothèques ; services de jeux en ligne à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèques itinérantes ; reportages photographiques ; production, montage et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; .