Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEAGOLD
DELEPLANQUE & Cie S.A.

Numéro de dépôt :
92410308
Date de dépôt :
13/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2002

Présentation de la marque ZEAGOLD

Déposée le 13 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) DELEPLANQUE & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZEAGOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELEPLANQUE & Cie domicilié(e) 35 bis, rue des Canus, 78600 MAISONS-LAFFITTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque ZEAGOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEAGOLD est expirée depuis le 13 mars 2002.

DELEPLANQUE & Cie a également déposé les autres marques suivantes : CARINAZOTE , L27 , SIGMA , (Marque figurative) , AMINOLIC , SIGMA , PRIMO , GRANULEK , PRIMO , CRUCIVER


DELEPLANQUE & Cie S.A. - 35 bis, rue des Canus, 78600 MAISONS-LAFFITTE - France


SODEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Maïs cynégétique non hybride