Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CONFIDENCES
Mme DELEPLACE Corinne

Numéro de dépôt :
3940097
Date de dépôt :
10/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2022
LES CONFIDENCES de DELEPLACE Corinne

Présentation de la marque LES CONFIDENCES

Déposée le 10 août 2012 par madame DELEPLACE Corinne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CONFIDENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est madame DELEPLACE Corinne domicilié(e) 16 route de Dijon - 21370 - PASQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DELEPLACE Corinne domicilié(e) 16 route de Dijon - 21370 - PASQUES - France.

La marque LES CONFIDENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CONFIDENCES est expirée depuis le 10 août 2022.

DELEPLACE Corinne a également déposé les autres marques suivantes : Les Apéri Chic , Les bouchons de Bourgogne , Divins chocolats , Ice cake ou ice-cake , Les Bons Sablés


Mme DELEPLACE Corinne - 16 route de Dijon - 21370 - PASQUES - France


Mme DELEPLACE Corinne - 16 route de Dijon - 21370 - PASQUES - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.