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Marques déposées par madame DELEPLACE Corinne
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Les bouchons de Bourgogne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les bouchons de Bourgogne
Mme DELEPLACE Corinne

Numéro de dépôt :
3922723
Date de dépôt :
28/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2022
Les bouchons de Bourgogne de DELEPLACE Corinne

Présentation de la marque Les bouchons de Bourgogne

Déposée le 28 mai 2012 par madame DELEPLACE Corinne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les bouchons de Bourgogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est madame DELEPLACE Corinne domicilié(e) 16 route de Dijon - 21370 - PASQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DELEPLACE Corinne domicilié(e) 16 route de Dijon - 21370 - PASQUES - France.

La marque Les bouchons de Bourgogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les bouchons de Bourgogne est expirée depuis le 28 mai 2022.

DELEPLACE Corinne a également déposé les autres marques suivantes : Les Apéri Chic , LES CONFIDENCES , Divins chocolats , Ice cake ou ice-cake , Les Bons Sablés


Mme DELEPLACE Corinne - 16 route de Dijon - 21370 - PASQUES - France


Mme DELEPLACE Corinne - 16 route de Dijon - 21370 - PASQUES - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Inscription le 3 septembre 2012 - Retrait partiel n°583453 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.