Déposée le 2 octobre 2014 par madame DELEPLACE Corinne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Divins chocolats » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-43 du 24 octobre 2014.
Le déposant est madame DELEPLACE Corinne domicilié(e) 16 route de Dijon - 21370 - PASQUES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DELEPLACE Corinne domicilié(e) 16 route de Dijon - 21370 - PASQUES - France.
La marque Divins chocolats a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme DELEPLACE Corinne - 16 route de Dijon - 21370 - PASQUES - France
Mme DELEPLACE Corinne - 16 route de Dijon - 21370 - PASQUES - France
Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; de café ou de thé ;
Eaux minérales et gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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