Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JCD JEAN-CLAUDE DELEPINE
DELEPINE Jean-Claude, Emile, 23, rue Clapeyron, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1156874
Date de dépôt :
08/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
JCD JEAN-CLAUDE DELEPINE de DELEPINE Jean-Claude

Présentation de la marque JCD JEAN-CLAUDE DELEPINE

Déposée le 8 décembre 1980 par DELEPINE Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JCD JEAN-CLAUDE DELEPINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELEPINE Jean-Claude, Emile, 23, rue Clapeyron, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque JCD JEAN-CLAUDE DELEPINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 21 24

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque JCD JEAN-CLAUDE DELEPINE est expirée depuis le 8 décembre 1990.

DELEPINE Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : COBRAS , MANHATTAN , WATER GAME , CLARIDGE , BEC NIAGARA , MANHATTAN , MAZARINE , FIBRESTONE


DELEPINE Jean-Claude, Emile, 23, rue Clapeyron, 75008 PARIS. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;draps;draps de bain;taies d'oreillers;dessus de lit;nappes;serviettes;tapis de bain;sorties de bain;mouchoirs;linge de ménage;torchons;tissus non tissés;feutre;tissus tissés;tissus tricotés;tissus pour la confection;tissus pour l'ameublement;tentures; rideaux.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).