Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECLIC
DELEMOTTE Fabienne

Numéro de dépôt :
94508453
Date de dépôt :
11/02/1994
Lieu de dépôt :
AMIENS
Date d'expiration :
11/02/2004

Présentation de la marque DECLIC

Déposée le 11 février 1994 par la société DELEMOTTE Fabienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « DECLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la société DELEMOTTE Fabienne domicilié(e) 4 rue Dumeril, 80000 AMIENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 047 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELEMOTTE Fabienne - France.

La marque DECLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508453.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECLIC est expirée depuis le 11 février 2004.


DELEMOTTE Fabienne - 4 rue Dumeril, 80000 AMIENS - France - SIREN 339047698


DELEMOTTE Fabienne - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Bijoux fantaisie Foulards Ceintures

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.