Déposée le 9 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CART'ENSEIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-08 du 23 février 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELEM domicilié(e) 6, rue de l'Amiral de COLIGNY, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 221 067 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane LEMOING - France.
La marque CART'ENSEIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CART'ENSEIGNE est expirée depuis le 9 janvier 2011.
DELEM a également déposé les autres marques suivantes : G-KOM , PRIVILEGE
DELEM SARL - 6, rue de l'Amiral de COLIGNY, 75001 PARIS - France - SIREN 382221067
Monsieur Stéphane LEMOING - France
Inscription le 3 septembre 2001 - Rejet partiel n°329678 - Publication au BOPI 2001-09-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30
Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08
Papier, carton ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (à savoir sacs, sachets, films et feuilles) ; cartes à jouer, caractères d'imprimeries, clichés, cartes postales. Publicité. Distribution publicitaire de cartes postales prospectus, d'échantillons. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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