Délégation Régionale aux Droits des Femmes et à l'Egalité d'Aquitaine Délégation Régionale au Commerce et à l'Artisanat d'Aquitaine - 4C Esplanade Charles de Gaulle Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie d'Aquitaine Chambre Régionale de Métiers d'Aquitaine AVA PYRENEES ATLANTIQUES-LANDES AVA NORD AQUITAINE - Technoparc Bordeaux Lac ORGANIC AQUITAINE - La Croix du Mail Conseil Régional de l'Ordre des Experts-Comptables d'Aquitaine Conseil Régional des Notaires de la cour d'Appel de Bordeaux
Numéro de dépôt :
3069364
Date de dépôt :
24/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2010
Présentation de la marque 2 ENTREPRISE FAMILIALE QUAND CHACUN EST RECONNU
Déposée le 24 novembre 2000 par Délégation Régionale aux Droits des Femmes et à l'Egalité d'Aquitaine, Délégation Régionale au Commerce et à l'Artisanat d'Aquitaine - 4C Esplanade Charles de Gaulle, Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie d'Aquitaine, Chambre Régionale de Métiers d'Aquitaine, AVA PYRENEES ATLANTIQUES-LANDES, AVA NORD AQUITAINE - Technoparc Bordeaux Lac, ORGANIC AQUITAINE - La Croix du Mail, Conseil Régional de l'Ordre des Experts-Comptables d'Aquitaine, Conseil Régional des Notaires de la cour d'Appel de Bordeaux
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 2 ENTREPRISE FAMILIALE QUAND CHACUN EST RECONNU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-02 du 12 janvier 2001.
Les déposants sont Délégation Régionale aux Droits des Femmes et à l'Egalité d'Aquitaine, domicilié(e) Siège Bordeaux - Forme : Administration, 46 rue Ferrère, 33000 BORDEAUX - France, Délégation Régionale au Commerce et à l'Artisanat d'Aquitaine - 4C Esplanade Charles de Gaulle, domicilié(e) Siège Bordeaux Forme : Administration, 33000 BORDEAUX - France, Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie d'Aquitaine, domicilié(e) Siège Bordeaux - Forme : Etablissement public à caractère administratif, 185 cours du Médoc, 33042 BORDEAUX - France, Chambre Régionale de Métiers d'Aquitaine, domicilié(e) Siège Bordeaux - Forme : Etablissement consulaire, 353 Boulevard Président Wilson, 33000 BORDEAUX - France, AVA PYRENEES ATLANTIQUES-LANDES, domicilié(e) Siège Pau - Forme : Organisme de droit privé gérant des fonds publics, 8, rue de Boyrie, 64000 PAU - France, AVA NORD AQUITAINE - Technoparc Bordeaux Lac, domicilié(e) Siège Bruges - Forme : Organisme de droit privé gérant des fonds publics, 3, rue Jean Claudeville, 33525 BRUGES - France, ORGANIC AQUITAINE - La Croix du Mail, domicilié(e) Siège Bordeaux - Forme : Organisme de droit privé gérant des fonds publics, 8, rue Claude Bonnier, 33087 BORDEAUX cedex - France, Conseil Régional de l'Ordre des Experts-Comptables d'Aquitaine, domicilié(e) Siège Bordeaux - Forme : Ordre Professionnel, 28 Ferrère, 33000 BORDEAUX - France, Conseil Régional des Notaires de la cour d'Appel de Bordeaux, domicilié(e) Siège Bordeaux - Forme : Etablissement d'Utilité Publique, 6 rue Mably, 33000 BORDEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Délégation Régionale aux Droits - France.
La marque 2 ENTREPRISE FAMILIALE QUAND CHACUN EST RECONNU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069364.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2 ENTREPRISE FAMILIALE QUAND CHACUN EST RECONNU est expirée depuis le 24 novembre 2010.
Délégation Régionale aux Droits des Femmes et à l'Egalité d'Aquitaine - Siège Bordeaux - Forme : Administration, 46 rue Ferrère, 33000 BORDEAUX - France
Délégation Régionale au Commerce et à l'Artisanat d'Aquitaine - 4C Esplanade Charles de Gaulle - Siège Bordeaux Forme : Administration, 33000 BORDEAUX - France
Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie d'Aquitaine - Siège Bordeaux - Forme : Etablissement public à caractère administratif, 185 cours du Médoc, 33042 BORDEAUX - France
Chambre Régionale de Métiers d'Aquitaine - Siège Bordeaux - Forme : Etablissement consulaire, 353 Boulevard Président Wilson, 33000 BORDEAUX - France
AVA PYRENEES ATLANTIQUES-LANDES - Siège Pau - Forme : Organisme de droit privé gérant des fonds publics, 8, rue de Boyrie, 64000 PAU - France
AVA NORD AQUITAINE - Technoparc Bordeaux Lac - Siège Bruges - Forme : Organisme de droit privé gérant des fonds publics, 3, rue Jean Claudeville, 33525 BRUGES - France
ORGANIC AQUITAINE - La Croix du Mail - Siège Bordeaux - Forme : Organisme de droit privé gérant des fonds publics, 8, rue Claude Bonnier, 33087 BORDEAUX cedex - France
Conseil Régional de l'Ordre des Experts-Comptables d'Aquitaine - Siège Bordeaux - Forme : Ordre Professionnel, 28 Ferrère, 33000 BORDEAUX - France
Conseil Régional des Notaires de la cour d'Appel de Bordeaux - Siège Bordeaux - Forme : Etablissement d'Utilité Publique, 6 rue Mably, 33000 BORDEAUX - France
Délégation Régionale aux Droits - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34
Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02
Produits de l'imprimerie support papier, carton Article de bureau à l'exception des meubles Photographies Papeterie Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage Equipement pour le traitement de l'information. Compact disque.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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