Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYBER TREMPLIN
DÉLÉGATION DÉPARTEMENTALE À LA MUSIQUE & À LA DANSE, ADEM 06 Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3146573
Date de dépôt :
08/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
08/02/2012
CYBER TREMPLIN de DÉLÉGATION DÉPARTEMENTALE À LA MUSIQUE & À LA DANSE

Présentation de la marque CYBER TREMPLIN

Déposée le 8 février 2002 par l'association loi 1901 DÉLÉGATION DÉPARTEMENTALE À LA MUSIQUE & À LA DANSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « CYBER TREMPLIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 DÉLÉGATION DÉPARTEMENTALE À LA MUSIQUE & À LA DANSE domicilié(e) Arénice, 455, promenade des Anglais,06299 Nice cedex 3 - 06299 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hubert Tassy Adem 06 domicilié(e) Arénice, 455, promenade des Anglais,06299 Nice cedex 3 - 06299 - France.

La marque CYBER TREMPLIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYBER TREMPLIN est expirée depuis le 8 février 2012.

DÉLÉGATION DÉPARTEMENTALE À LA MUSIQUE & À LA DANSE a également déposé les autres marques suivantes : Musicathlon , C'est pas classique! , (Marque figurative) , Acro'Musique , Chœuraoké


DÉLÉGATION DÉPARTEMENTALE À LA MUSIQUE & À LA DANSE, ADEM 06 Association loi 1901 - Arénice, 455, promenade des Anglais,06299 Nice cedex 3 - 06299 - France


Monsieur Hubert Tassy Adem 06 - Arénice, 455, promenade des Anglais,06299 Nice cedex 3 - 06299 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Education, formation, divertissement, activité sportive et culturelle. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.