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Marques déposées par l'association loi 1901 DÉLÉGATION DÉPARTEMENTALE À LA MUSIQUE & À LA DANSE
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C'est pas classique!
Marque expirée - Marque en non vigueur

C'est pas classique!
DÉLÉGATION DÉPARTEMENTALE À LA MUSIQUE & À LA DANSE, ADEM 06 Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3384526
Date de dépôt :
07/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
07/10/2015
C\'est pas classique! de DÉLÉGATION DÉPARTEMENTALE À LA MUSIQUE & À LA DANSE

Présentation de la marque C'est pas classique!

Déposée le 7 octobre 2005 par l'association loi 1901 DÉLÉGATION DÉPARTEMENTALE À LA MUSIQUE & À LA DANSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « C'est pas classique! »

Le déposant est l'association loi 1901 DÉLÉGATION DÉPARTEMENTALE À LA MUSIQUE & À LA DANSE domicilié(e) Arénice, 455 Promenade des Anglais,06299 NICE cedex 3 - 06299 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 916 223 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hubert TASSY ADEM 06 domicilié(e) Arénice, 455 Promenade des Anglais,06299 NICE Cedex 3 - 06299 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'est pas classique! est expirée depuis le 7 octobre 2015.

DÉLÉGATION DÉPARTEMENTALE À LA MUSIQUE & À LA DANSE a également déposé les autres marques suivantes : CYBER TREMPLIN , Musicathlon , (Marque figurative) , Acro'Musique , Chœuraoké


DÉLÉGATION DÉPARTEMENTALE À LA MUSIQUE & À LA DANSE, ADEM 06 Association loi 1901 - Arénice, 455 Promenade des Anglais,06299 NICE cedex 3 - 06299 - France - SIREN 313916223


Monsieur Hubert TASSY ADEM 06 - Arénice, 455 Promenade des Anglais,06299 NICE Cedex 3 - 06299 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Location d'enregistrements sonores. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférence, congrés. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.