Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DFC
DELEGATION A LA FORMATION CONTINUE, DE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE ADMINISTRATIF

Numéro de dépôt :
1563249
Date de dépôt :
22/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/1999
DFC de DELEGATION A LA FORMATION CONTINUE

Présentation de la marque DFC

Déposée le 22 septembre 1989 par DELEGATION A LA FORMATION CONTINUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DFC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DELEGATION A LA FORMATION CONTINUE, DE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE ADMINISTRATIF, domicilié(e) 47 RUE DE TOCQUEVILLE, 75017 PARIS - France.

La marque DFC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DFC est expirée depuis le 22 septembre 1999.


DELEGATION A LA FORMATION CONTINUE, DE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE ADMINISTRATIF - 47 RUE DE TOCQUEVILLE, 75017 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Périodique trimestriel