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Marques déposées par monsieur DELEDALLE Bertrand
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REGENT BAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGENT BAY
M. DELEDALLE Bertrand

Numéro de dépôt :
3885163
Date de dépôt :
29/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2021
REGENT BAY de DELEDALLE Bertrand

Présentation de la marque REGENT BAY

Déposée le 29 décembre 2011 par monsieur DELEDALLE Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGENT BAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est monsieur DELEDALLE Bertrand domicilié(e) 65 allée de la Bergerie - 59420 - MOUVAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DELEDALLE Bertrand domicilié(e) 65 allée de la Bergerie - 59420 - MOUVAUX - France.

La marque REGENT BAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGENT BAY est expirée depuis le 29 décembre 2021.

DELEDALLE Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : REGENT BAY , elyt


M. DELEDALLE Bertrand - 65 allée de la Bergerie - 59420 - MOUVAUX - France


M. DELEDALLE Bertrand - 65 allée de la Bergerie - 59420 - MOUVAUX - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 24 septembre 2012 - Rejet partiel n°584899 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Couches en matières textiles.