Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELECT
Delect, SARL

Numéro de dépôt :
3853099
Date de dépôt :
17/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/08/2021
DELECT de Delect

Présentation de la marque DELECT

Déposée par voie électronique le 17 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Delect auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Delect domicilié(e) 133 avenue des Minimes - 31200 - Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 805 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yann Melsa domicilié(e) 54 chemin del Prat - 31320 - Auzeville Tolosane - France.

La marque DELECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELECT est expirée depuis le 17 août 2021.


Delect, SARL - 133 avenue des Minimes - 31200 - Toulouse - France - SIREN 533805685


Yann Melsa - 54 chemin del Prat - 31320 - Auzeville Tolosane - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.