Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTED STONES FRANCE
M. DELECROIX ARNAUD

Numéro de dépôt :
4057533
Date de dépôt :
29/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/12/2023
SELECTED STONES FRANCE de DELECROIX ARNAUD

Présentation de la marque SELECTED STONES FRANCE

Déposée le 29 décembre 2013 par monsieur DELECROIX ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SELECTED STONES FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est monsieur DELECROIX ARNAUD domicilié(e) 77 TER RUE LOUIS BOUQUET - 62840 - FLEURBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DELECROIX ARNAUD domicilié(e) 77 TER RUE LOUIS BOUQUET - 62840 - FLEURBAIX - France.

La marque SELECTED STONES FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTED STONES FRANCE est expirée depuis le 29 décembre 2023.


M. DELECROIX ARNAUD - 77 TER RUE LOUIS BOUQUET - 62840 - FLEURBAIX - France


M. DELECROIX ARNAUD - 77 TER RUE LOUIS BOUQUET - 62840 - FLEURBAIX - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés= tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.