Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PRÉFÉRÉS
DELEC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3242817
Date de dépôt :
26/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
26/08/2013
LES PRÉFÉRÉS de DELEC

Présentation de la marque LES PRÉFÉRÉS

Déposée le 26 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LES PRÉFÉRÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELEC domicilié(e) 3, rue Ferdinand Lassalle,31200 TOULOUSE - 31200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 580 800 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

La marque LES PRÉFÉRÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PRÉFÉRÉS est expirée depuis le 26 août 2013.

DELEC a également déposé les autres marques suivantes : Electro ZOOM , ELECTRO MAGIC


DELEC, Société par actions simplifiée - 3, rue Ferdinand Lassalle,31200 TOULOUSE - 31200 - France - SIREN 580800357


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05

Errata de la publication - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; broyeurs d'ordures ; broyeurs ménagers électriques ; moulins électriques ; moulins à café électriques ; machines à coudre ; machines à tricote repasseuses ; essoreuses ; machines à laver ; machines à laver la vaisselle ; machines à laver le linge ; machines à tordre le ling machines et appareils de nettoyage électriques ; appareils de nettoyage à vapeur ; machines de cuisine électriques ; presse-fruits électriques à usage ménager ; couteaux électriques ; ouvre-boîtes électriques ; machines à râper les légumes ; robots (machines) ; robots de cuisine électriques ; balances ; mixeurs ; batteurs électriques ; aspirateurs de poussière ; cireuses à parquet électriques. Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; disques magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disques compacts audio-vidéo ; disques optiques compact lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs optiques ; disquettes souples ; antennes ; baladeurs ; caméras (appareils cinématographiques) ; caméras vidéo ; cassettes vidéo magnétoscopes ; caméscopes ; appareils photographiques ; casques à écouteurs ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateur cartes à mémoire ; fers à repasser électriques ; fers à souder électriques ; jumelles (optique) ; longues-vues ; appareils et instruments optiques ; appareils de télévision ; appareils de radio ; appareils téléphoniques ; magnétophones ; dictaphones ; talkies-walkies. Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau stérilisateurs ; congélateurs ; glacières ; cafetières électrique cuisinières ; plaques chauffantes ; rotissoires ; ustensiles de cuisson électriques ; grille-pain ; fours ; cuiseurs ; friteuses électriques ; autocuiseurs électriques ; bouilloires électriques ; chauffe-plats ; barbecues ; chauffe-biberons électriques ; sèche- cheveux ; sécheurs de linge électriques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.