Déposée le 25 avril 2000 par DELEBECQUE Yves et TISSIER Annie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KATANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-22 du 2 juin 2000.
Les déposants sont DELEBECQUE Yves, domicilié(e) 2, square de la Baume, 78150 ROCQUENCOURT - France et TISSIER Annie, domicilié(e) 9 av de Villars, 78150 LE CHESNAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves DELEBECQUE - France.
La marque KATANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KATANA est expirée depuis le 25 avril 2010.
DELEBECQUE Yves a également déposé les autres marques suivantes : MANAGEMENT SOLUTIONS
DELEBECQUE Yves - 2, square de la Baume, 78150 ROCQUENCOURT - France
TISSIER Annie - 9 av de Villars, 78150 LE CHESNAY - France
Yves DELEBECQUE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40
Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22
Bières, bières aromatisées, bières sans alcool, bières sans alcool aromatisées ; jus de fruits, jus de légumes, boissons gazeuses et non gazeuses sans alcool à base de fruits, boissons gazeuses et non gazeuses sans alcool à base de légumes ; sodas, boissons gazeuses et boissons non gazeuses sans alcool à base d'extraits naturels de plantes ; boissons gazeuses et non gazeuses sans alcool à base d'extraits de plantes, de thé et de café ; sirops ; préparations liquides et en poudre pour boissons sans alcool ; eaux minérales plates et gazeuses aromatisées, eaux de source plates et gazeuses aromatisées. Boissons alcooliques ; eaux de vie, liqueurs, apéritifs, vins, cidres, poirés. Tabac pour pipes, tabacs pour cigarettes, tabac à chiquer, cigarettes, cigares.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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