Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRESSITHERM
DELEAGE SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92407528
Date de dépôt :
24/02/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2012

Présentation de la marque TRESSITHERM

Déposée le 24 février 1992 par la Société Anonyme (SA) DELEAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRESSITHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELEAGE domicilié(e) Avenue du Général Ferrié - ZI SUD,35405 SAINT MALO (dossier no 2212769) - 35405 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN ET MAILLET BREVETS - MARQUES - MODÈLES domicilié(e) 5, Place Newquay - BP 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2212769) - 35802 - France.

La marque TRESSITHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRESSITHERM est expirée depuis le 24 février 2012.

DELEAGE a également déposé les autres marques suivantes : INFRAMAT , DELEAGE La Technologie Chaleureuse , THERMO-ACOUSTIC , SOLINOVE , INFRABAIN , INFRAPAC , INFRAPACK , TPACK , FILTHERM , DELEAGE


DELEAGE SA Société Anonyme - Avenue du Général Ferrié - ZI SUD,35405 SAINT MALO (dossier no 2212769) - 35405 - France


CABINET LE GUEN ET MAILLET BREVETS - MARQUES - MODÈLES - 5, Place Newquay - BP 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2212769) - 35802 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2001 n°2212769 - Publication au BOPI 2001-12-24

Inscription le 16 janvier 2009 - Changement d'adresse n°489223 - Publication au BOPI 2009-01-16

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Inscription le 20 juillet 2009 - Changement d'adresse n°502302 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Inscription le 14 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557870 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-14

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