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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELEAGE
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SOLINOVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLINOVE
DELEAGE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92440542
Date de dépôt :
30/10/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2012

Présentation de la marque SOLINOVE

Déposée le 30 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) DELEAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLINOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELEAGE domicilié(e) ZI Sud - 18, avenue du Général Ferrié,35405 SAINT MALO CEDEX (dossier no 2224529) - 35405 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 172 341 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay , B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2224529) - 35802 - France.

La marque SOLINOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLINOVE est expirée depuis le 30 octobre 2012.

DELEAGE a également déposé les autres marques suivantes : INFRAMAT , DELEAGE La Technologie Chaleureuse , THERMO-ACOUSTIC , TRESSITHERM , INFRABAIN , INFRAPAC , INFRAPACK , TPACK , FILTHERM , DELEAGE


DELEAGE, Société Anonyme - ZI Sud - 18, avenue du Général Ferrié,35405 SAINT MALO CEDEX (dossier no 2224529) - 35405 - France - SIREN 351172341


CABINET LE GUEN MAILLET - 5, place Newquay , B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2224529) - 35802 - France


Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2002 n°2224529 - Publication au BOPI 2002-07-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Inscription le 20 juillet 2009 - Changement d'adresse n°502302 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Inscription le 14 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557870 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-14

Câbles électriques.Câbles chauffants.Appareils et instruments de chauffage, de séchage, de ventilation.Matières servant à isoler, à calfeutrer

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.