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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELEAGE
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M.T.A
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M.T.A
DELEAGE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92434616
Date de dépôt :
17/09/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2012

Présentation de la marque M.T.A

Déposée le 17 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) DELEAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « M.T.A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELEAGE domicilié(e) 18, avenue du Général Ferrié,35405 SAINT MALO CEDEX (dossier no 2221374) - 35405 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 172 341 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2221374) - 35802 - France.

La marque M.T.A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M.T.A est expirée depuis le 17 septembre 2012.

DELEAGE a également déposé les autres marques suivantes : INFRAMAT , DELEAGE La Technologie Chaleureuse , THERMO-ACOUSTIC , TRESSITHERM , SOLINOVE , INFRABAIN , INFRAPAC , INFRAPACK , TPACK , FILTHERM


DELEAGE Société Anonyme - 18, avenue du Général Ferrié,35405 SAINT MALO CEDEX (dossier no 2221374) - 35405 - France - SIREN 351172341


CABINET LE GUEN MAILLET - 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2221374) - 35802 - France


Inscription le 29 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°158114 - Publication au BOPI 1993-04-29

Renouvellement avec limitation le 22 mai 2002 n°2221374 - Publication au BOPI 2002-05-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Inscription le 20 juillet 2009 - Changement d'adresse n°502302 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Appareils et instruments de séchage. Matières servant à isoler, à calfeutrer.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.