Déposée le 27 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) DELEAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GEOCLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-44 du 2 novembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELEAGE domicilié(e) Z.I Sud, Avenue du Général Férrié, 35400 Saint-Malo - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 172 341 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN ET MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - France.
La marque GEOCLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123065.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELEAGE S.A - Z.I Sud, Avenue du Général Férrié, 35400 Saint-Malo - France - SIREN 351172341
CABINET LE GUEN ET MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09
Inscription le 22 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369261 - Publication au BOPI 2003-04-22
Inscription le 10 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386726 - Publication au BOPI 2004-02-10
Inscription le 24 janvier 2006 - Changement d'adresse n°426828 - Publication au BOPI 2006-01-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08
Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) . Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) dans le domaine de la géothermie. Câbles électriques, gaines pour câbles électriques, manchons de jonction pour câbles électriques chauffants. Canalisations électriques. Appareils de contrôle de chaleur. Conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles) . Raccordements électriques. Fils électriques. Indicateurs de température. Thermomètres (non à usage médical ; thermostats, thermostats pour appareils de chauffage géothermique. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils de chauffage et de distribution d'eau géothermique. Régulateurs de tirage (chauffage) ; accumulateur de chaleur ; calorifes ; capteurs solaires (chauffage) ; récupérateurs de chaleur ; appareils de climatisation ; installation de climatisation ; corps chauffants ; échangeurs thermiques ; filaments électriques chauffants ; plaques chauffantes, pompes à chaleur. Construction ; réparation, services d'installation ; installation et réparation de chauffage et de câbles chauffants ; supervision (direction) de travaux de construction ; informations en matière de construction ou de réparation dans le domaine du chauffage et de la géothermie. Télécommunication, communication par télématique ou par terminaux d'ordinateurs, services de messagerie électronique, réseaux de communications électroniques. Fourniture d'accès à des réseaux de communications électroniques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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