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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELEAGE
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D C C P
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D C C P
DELEAGE SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92407529
Date de dépôt :
24/02/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2012

Présentation de la marque D C C P

Déposée le 24 février 1992 par la Société Anonyme (SA) DELEAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D C C P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELEAGE domicilié(e) Avenue du Général Ferrié - ZI SUD,35405 SAINT MALO (dossier no 2212768) - 35405 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN ET MAILLET BREVETS - MARQUES - MODÈLES domicilié(e) 5, Place Newquay - BP 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2212768) - 35802 - France.

La marque D C C P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D C C P est expirée depuis le 24 février 2012.

DELEAGE a également déposé les autres marques suivantes : INFRAMAT , DELEAGE La Technologie Chaleureuse , THERMO-ACOUSTIC , TRESSITHERM , SOLINOVE , INFRABAIN , INFRAPAC , INFRAPACK , TPACK , FILTHERM


DELEAGE SA Société Anonyme - Avenue du Général Ferrié - ZI SUD,35405 SAINT MALO (dossier no 2212768) - 35405 - France


CABINET LE GUEN ET MAILLET BREVETS - MARQUES - MODÈLES - 5, Place Newquay - BP 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2212768) - 35802 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2001 n°2212768 - Publication au BOPI 2001-12-24

Inscription le 16 janvier 2009 - Changement d'adresse n°489223 - Publication au BOPI 2009-01-16

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Inscription le 20 juillet 2009 - Changement d'adresse n°502302 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Inscription le 14 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557870 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-14

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