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Marques déposées par DELEAGE TERTIAIRE
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TOPTHERM L'AMBIANCE A UN SENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPTHERM L'AMBIANCE A UN SENS
DELEAGE TERTIAIRE

Numéro de dépôt :
93458710
Date de dépôt :
04/03/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2003

Présentation de la marque TOPTHERM L'AMBIANCE A UN SENS

Déposée le 4 mars 1993 par DELEAGE TERTIAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOPTHERM L'AMBIANCE A UN SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est DELEAGE TERTIAIRE, domicilié(e) 18, avenue du Général Ferrié - Z.I. Sud BP 7, 35416 ST MALO CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis LE GUEN CABINET LE GUEN & MAILLET - France.

La marque TOPTHERM L'AMBIANCE A UN SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458710.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPTHERM L'AMBIANCE A UN SENS est expirée depuis le 4 mars 2003.

DELEAGE TERTIAIRE a également déposé les autres marques suivantes : HIGHTHERM LE CHAUFFAGE A LA HAUTEUR


DELEAGE TERTIAIRE - 18, avenue du Général Ferrié - Z.I. Sud BP 7, 35416 ST MALO CEDEX - France


Monsieur Denis LE GUEN CABINET LE GUEN & MAILLET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Appareils et instruments électriques.Câbles électriques.Câbles chauffants.Appareils et instruments de chauffage, de séchage, de ventilation

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.