Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DANEL
Numéro de dépôt :
1459937
Date de dépôt :
29/03/1988
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
29/03/1998
Présentation de la marque DANEL
Déposée le 29 mars 1988 par DELEAGE Paul René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « DANEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DANEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459937.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANEL est expirée depuis le 29 mars 1998.
DELEAGE Paul René a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38