Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DANEL
Numéro de dépôt :
1053047
Date de dépôt :
22/05/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Lyon
Présentation de la marque DANEL
Déposée le 22 mai 1978 par DELEAGE Paul René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lyon), la marque française « DANEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DANEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1053047.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DANEL est expirée depuis le 22 mai 1988.
DELEAGE Paul René a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-001