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Marques déposées par DELCROIX Pascal
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LUTECE FREE CHAPTER FRANCE / LUTECE CHAPTER FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUTECE FREE CHAPTER FRANCE / LUTECE CHAPTER FRANCE
DELCROIX Pascal

Numéro de dépôt :
3851703
Date de dépôt :
05/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2021
LUTECE FREE CHAPTER FRANCE / LUTECE CHAPTER FRANCE de DELCROIX Pascal

Présentation de la marque LUTECE FREE CHAPTER FRANCE / LUTECE CHAPTER FRANCE

Déposée le 5 août 2011 par DELCROIX Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LUTECE FREE CHAPTER FRANCE / LUTECE CHAPTER FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est DELCROIX Pascal domicilié(e) 3 impasse de l'ayé - 28130 - HANCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LUTECE FREE CHAPTER FRANCE domicilié(e) 3 impasse de l'ayé - 28130 - HANCHES - France.

La marque LUTECE FREE CHAPTER FRANCE / LUTECE CHAPTER FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUTECE FREE CHAPTER FRANCE / LUTECE CHAPTER FRANCE est expirée depuis le 5 août 2021.


DELCROIX Pascal - 3 impasse de l'ayé - 28130 - HANCHES - France


LUTECE FREE CHAPTER FRANCE - 3 impasse de l'ayé - 28130 - HANCHES - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.