Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEGE
DELCROIX JEAN-NOEL

Numéro de dépôt :
93475226
Date de dépôt :
01/07/1993
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2003

Présentation de la marque ARTEGE

Déposée le 1 juillet 1993 par DELCROIX JEAN-NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est DELCROIX JEAN-NOEL, domicilié(e) 1, RUE GOMBERT, 59480 HANTAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR DELCROIX JEAN-NOEL - France.

La marque ARTEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475226.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEGE est expirée depuis le 1 juillet 2003.


DELCROIX JEAN-NOEL - 1, RUE GOMBERT, 59480 HANTAY - France


MR DELCROIX JEAN-NOEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Sièges rembourrés ou non, recouverts de: Textile Cuir Imitation cuir Autres revêtements Meubles