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Marques déposées par monsieur Delcroix (Gustave
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GUSTAVE DE CROIXELD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUSTAVE DE CROIXELD
M. Delcroix (Gustave, Georges, Jacques)

Numéro de dépôt :
918348
Date de dépôt :
18/11/1974
Lieu de dépôt :
Douai

Présentation de la marque GUSTAVE DE CROIXELD

Déposée le 18 novembre 1974 par monsieur Delcroix (Gustave auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Douai), la marque française « GUSTAVE DE CROIXELD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Delcroix (Gustave domicilié(e) 10, rue Domisse, Aniche (Nord). - France.

La marque GUSTAVE DE CROIXELD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque GUSTAVE DE CROIXELD est expirée depuis le 18 novembre 1984.

Delcroix (Gustave a également déposé les autres marques suivantes : DARMONTEUIL , MARCUEIL , TAVIGNY


M. Delcroix (Gustave, Georges, Jacques) - 10, rue Domisse, Aniche (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-448

Vin.