Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DARMONTEUIL
Numéro de dépôt :
1034888
Date de dépôt :
23/09/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Douai
Présentation de la marque DARMONTEUIL
Déposée le 23 septembre 1977 par DELCROIX Gustave auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Douai), la marque française « DARMONTEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DARMONTEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034888.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DARMONTEUIL est expirée depuis le 23 septembre 1987.
DELCROIX Gustave a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-028