Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUL BERT
DELCROIX DAMIEN

Numéro de dépôt :
3749539
Date de dépôt :
25/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2020
PAUL BERT de DELCROIX DAMIEN

Présentation de la marque PAUL BERT

Déposée le 25 juin 2010 par DELCROIX DAMIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAUL BERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est DELCROIX DAMIEN domicilié(e) 18 RUE DES PLANTES - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR DAMIEN DELCROIX domicilié(e) 18 RUE DES PLANTES - 75014 - PARIS - France.

La marque PAUL BERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL BERT est expirée depuis le 25 juin 2020.


DELCROIX DAMIEN - 18 RUE DES PLANTES - 75014 - PARIS - France


MR DAMIEN DELCROIX - 18 RUE DES PLANTES - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

* objets d'art en métaux communs.

* photographies / affiches / tableaux / objets d'art gravés ou lithographiés / dessins.

* meubles / glaces / cadres / objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, matières plastiques.

* objets d'art en porcelaine terre cuite ou verre.