Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BILOBA GINKGO BILOBA L'ARBRE AUX QUARANTES ECUS
DELCOUS Michel

Numéro de dépôt :
92444426
Date de dépôt :
01/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque BILOBA GINKGO BILOBA L'ARBRE AUX QUARANTES ECUS

Déposée le 1 décembre 1992 par DELCOUS Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BILOBA GINKGO BILOBA L'ARBRE AUX QUARANTES ECUS »

Le déposant est DELCOUS Michel, domicilié(e) 18, rue Bayard, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELCOUS Michel - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

DELCOUS Michel a également déposé les autres marques suivantes : ATI barcelona , TAXI ON BOARD


DELCOUS Michel - 18, rue Bayard, 31000 TOULOUSE - France


DELCOUS Michel - France


Inscription le 21 décembre 1998 - Rejet total n°268985 - Publication au BOPI 1998-12-21

Inscription le 14 avril 1999 - Rejet total n°275706 - Publication au BOPI 1999-04-14

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Papier, carton et produits en ces matières... Vêtements, chaussures et chapellerie Publicité, gestion des affaires commerciales...

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).