Déposée le 10 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELCOURT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DELCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-04 du 28 janvier 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELCOURT domicilié(e) 44 RUE ANATOLE FRANCE - 59390 - LYS LEZ LANNOY - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 197 888 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELCOURT domicilié(e) 44 RUE ANATOLE FRANCE - 59390 - LYS LEZ LANNOY - France.
La marque DELCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELCOURT, SARL - 44 RUE ANATOLE FRANCE - 59390 - LYS LEZ LANNOY - France - SIREN 415197888
DELCOURT - 44 RUE ANATOLE FRANCE - 59390 - LYS LEZ LANNOY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21
Inscription le 21 février 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°169451 - Publication au BOPI 1994-02-21
Inscription le 18 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254527 - Publication au BOPI 1998-05-18
Inscription le 20 avril 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°184489 - Publication au BOPI 1995-04-20
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2003 n°2247024 - Publication au BOPI 2003-07-22
Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04
Renouvellement avec limitation le 21 octobre 2013 n°2542358 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-10-21
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits pour l'imprimerie ; catalogues de ventes par correspondance ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer, verre brute et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Services d'abonnement de journaux pour des tiers ; distribution de prospectus.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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