Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Delcourt Marine
/
Si les abeilles devaient disparaître…
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Si les abeilles devaient disparaître…
Delcourt Marine

Numéro de dépôt :
3814335
Date de dépôt :
14/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2021
Si les abeilles devaient disparaître… de Delcourt Marine

Présentation de la marque Si les abeilles devaient disparaître…

Déposée le 14 mars 2011 par Delcourt Marine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Si les abeilles devaient disparaître… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est Delcourt Marine domicilié(e) 20 rue Brochant - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Delcourt Marine domicilié(e) 20 rue Brochant - 75017 - PARIS - France.

La marque Si les abeilles devaient disparaître… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 24 25 27 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Si les abeilles devaient disparaître… est expirée depuis le 14 mars 2021.


Delcourt Marine - 20 rue Brochant - 75017 - PARIS - France


Delcourt Marine - 20 rue Brochant - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Inscription le 10 avril 2012 - Rejet partiel n°573505 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;

Coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; chaussons ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ;

Jeux, jouets.