Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORBIOS
DELCOURT Marc dit Garrett, DELCOURT Pascale dite Brianne

Numéro de dépôt :
97687934
Date de dépôt :
18/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2007

Présentation de la marque ORBIOS

Déposée le 18 juillet 1997 par DELCOURT Marc dit Garrett auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORBIOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est DELCOURT Marc dit Garrett, DELCOURT Pascale dite Brianne, domicilié(e) 11, Impasse Maire, 77300 Fontainebleau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque ORBIOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORBIOS est expirée depuis le 18 juillet 2007.


DELCOURT Marc dit Garrett, DELCOURT Pascale dite Brianne - 11, Impasse Maire, 77300 Fontainebleau - France


T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, disques compacts optiques ; lasers non à usage médical ; lecteurs (informatique) ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de codes barres ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs optiques ; fils et piles électriques, télécopieurs, appareils téléphoniques, appareils de télévision, antennes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; extincteurs ; alarmes contre le vol ; batteries d'allumage ; diapositives, appareils de projection et écrans, machines à dicter, flashs, jeux (appareils pour) conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jumelles (optiques), lunettes (optiques), étuis à lunettes, cartes magnétiques, cireuses à parquet électriques, fers à repasser électriques, aspirateurs de poussière ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; plumiers ; porte-plumes ; sacs, sachets et feuilles d'emballages en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; fournitures scolaires, classeurs, albums, livres, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, publications ; calendriers, affiches, cartes géographiques, journaux ; publications ; bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésif ; cartes postales. Informations en matière de télécommunications. Télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; transmission de messages ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communications par réseau de fibres optiques ; diffusion de programmes de télévision ; location de modems ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite ; télévision par câbles ; location d'appareils pour la transmission de messages ; Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; institutions d'enseignements enseignement par correspondance ; formation ; divertissement ; services de discothèques ; exploitation d'installations sportives ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; location et montage de bandes vidéo ; divertissement radiophonique et télévisé ; location d'appareils audio, de bandes vidéo, de caméras vidéo, de magnétoscopes ; postsynchronisation ; publications de livres et de textes (autres que textes publicitaires) ; rédaction de scénarios ; réservation de places de spectacles ; services de studio d'enregistrement ; montage de programmes radiophoniques et de télévision.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.