Déposée le 19 novembre 2002 par DELCOURT Jean-Franck
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « DOMUS CREA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est DELCOURT Jean-Franck domicilié(e) 27 bis rue Pierre d'Aragon - 31200 - TOULOUSE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Franck DELCOURT domicilié(e) 27 bis rue Pierre d'Aragon - 31200 - TOULOUSE - France.
La marque DOMUS CREA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194739.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMUS CREA est expirée depuis le 19 novembre 2022.
DELCOURT Jean-Franck - 27 bis rue Pierre d'Aragon - 31200 - TOULOUSE - France
Jean-Franck DELCOURT - 27 bis rue Pierre d'Aragon - 31200 - TOULOUSE - France
Inscription le 25 juin 2003 - Rejet partiel n°372803 - Publication au BOPI 2003-06-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2012 n°2515247 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-29
Lampes éléctrique, abat-jour lustres, suspension, lampes d'éclairages, appliqués et lampadaires, lampes de bureaux. Portes de meubles, rayons et étagères demeublés, meubles bibliothèques, bureaux (meubles) tables de chevet, lit (meubles) tables de cuisines et de salon coffres à jouets armoire, secrétaires, cadres (encadrements), objets d'art en bois, mobiliers scolaires en cire, bois, plâtre et matières plastiques, fauteuils statues en bois, en cire, en plâtre et matières plastiques boîtes en bois, canapés, glaces (miroirs) chaises (siège) commodes, comptoirs objets d'art en bois, plâtre, ciment. Constructions non métalliques (verandas) ballustres. Escaliers non métallique.Portes non métallique.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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