Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTA
"DELCOURT et Cie", MAISERIES DU NORD (Société en Commandite Simple), 2, rue la Fontaine, 59520 MARQUETTE-LEZ-LILLE.

Numéro de dépôt :
1183544
Date de dépôt :
29/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SELECTA

Déposée le 29 septembre 1981 par DELCOURT et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SELECTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "DELCOURT et Cie", MAISERIES DU NORD (Société en Commandite Simple), 2, rue la Fontaine, 59520 MARQUETTE-LEZ-LILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean LEMOINE. - France.

La marque SELECTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SELECTA est expirée depuis le 29 septembre 1991.


"DELCOURT et Cie", MAISERIES DU NORD (Société en Commandite Simple), 2, rue la Fontaine, 59520 MARQUETTE-LEZ-LILLE. - France


Jean LEMOINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-10

Farines de maïs et farine de tourteaux de maïs pour l'alimentation du bétail.