Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Expert-Patrimoine.com
M. delcourt david

Numéro de dépôt :
3889204
Date de dépôt :
16/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2022
Expert-Patrimoine.com de delcourt david

Présentation de la marque Expert-Patrimoine.com

Déposée le 16 janvier 2012 par monsieur delcourt david auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Expert-Patrimoine.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est monsieur delcourt david domicilié(e) res michelet de lattre btb 3, 5 bd maréchal koenig - 13009 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. delcourt david domicilié(e) res michelet de lattre btb 3, 5 bd maréchal koenig - 13009 - MARSEILLE - France.

La marque Expert-Patrimoine.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Expert-Patrimoine.com est expirée depuis le 16 janvier 2022.

delcourt david a également déposé les autres marques suivantes : Expert-Remuneration.com


M. delcourt david - res michelet de lattre btb 3, 5 bd maréchal koenig - 13009 - MARSEILLE - France


M. delcourt david - res michelet de lattre btb 3, 5 bd maréchal koenig - 13009 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Affaires monétaires ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.