Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Christophe Delcourt
DELCOURT Christophe

Numéro de dépôt :
3279470
Date de dépôt :
12/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2024
Christophe Delcourt de DELCOURT Christophe

Présentation de la marque Christophe Delcourt

Déposée le 12 mars 2004 par DELCOURT Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Christophe Delcourt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est DELCOURT Christophe domicilié(e) 4, rue d'Arsonval - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris domicilié(e) 5, rue Murillo - 75008 - PARIS - France.

La marque Christophe Delcourt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Christophe Delcourt est expirée depuis le 12 mars 2024.


DELCOURT Christophe - 4, rue d'Arsonval - 75015 - PARIS - France


ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris - 5, rue Murillo - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2014 n°2552331 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-03

Objets d'intérieur (plus particulièrement pour la maison) ou d'extérieur, de décoration ou non (à savoir vaisselle, récipients et ustensiles), en porcelaine, en faïence ou en verre, ni en métaux précieux, ni en plaqué ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Linge de maison, linge de lit et de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de toilette, tous ces produits en matière textile, couvertures de lit et de table, rideaux, tentures murales en matière textile, tissus d'ameublement, et plus généralement tissus et autres produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir stores en matières textiles et non-tissés (textiles). Tapis et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.