Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECISE
DELCO ELECTRONICS CORPORATION, société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
96646724
Date de dépôt :
18/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2006

Présentation de la marque DECISE

Déposée le 18 octobre 1996 par la société DELCO ELECTRONICS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la société DELCO ELECTRONICS CORPORATION domicilié(e) One Corporate Center, KOKOMO, ETAT DE L'INDIANA 46904-9005 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque DECISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECISE est expirée depuis le 18 octobre 2006.

DELCO ELECTRONICS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : AUTRA , TELEPATH , MUSIC IMMERSION


DELCO ELECTRONICS CORPORATION, société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - One Corporate Center, KOKOMO, ETAT DE L'INDIANA 46904-9005 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Inscription le 3 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°289381 - Publication au BOPI 1999-11-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-51

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Appareils et instruments électriques et électroniques de commande, d'alarme, d'allumage, accumulateurs, régulateurs de voltage, indicateurs de vitesse et de niveaux pour véhicules à moteur; microprocesseurs et circuits pour le contrôle, le réglage, la surveillance et la signalisation des fonctions et performances de moteurs, pour le contrôle et le réglage des organes de transmissions de véhicules à moteur, de groupes motopropulseur de véhicule, d'organes de direction pour véhicules, de bougies d'allumage pour moteur à explosion, de système de ralenti du moteur (système de chauffage, de ventilation, de conditionnement d'air); systèmes turbocompresseur pour véhicules, conduit pour l'écoulement d'huile, pompes à carburants, indicateurs de niveaux de liquide, ventilateur de refroidissement. Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Parties constitutives de véhicules et plus particulièrement moteurs pour véhicules terrestres

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.