Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU ST JEAN DAUMIERES
Numéro de dépôt :
1665320
Date de dépôt :
08/07/1987
Lieu de dépôt :
CLERMONT L HERAULT
Date d'expiration :
08/07/1997
Présentation de la marque CHATEAU ST JEAN DAUMIERES
Déposée le 8 juillet 1987 par DELCLAUD Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT L HERAULT), la marque française « CHATEAU ST JEAN DAUMIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU ST JEAN DAUMIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU ST JEAN DAUMIERES est expirée depuis le 8 juillet 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45